Conditions Générales de Vente

Applicable à partir du 04/02/2025

CLIMAX PRODUCTION, société par actions simplifiée au capital de 2 000 euros, dont le siège social est situé au 25, rue de Ponthieu, Paris (75008), immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 879 906 584 ("CLIMAX"), édite le site accessible notamment à l’adresse suivante : climax.how (le "Site").

Pour toute information concernant la responsabilité éditoriale, veuillez consulter la rubrique "mentions légales" du Site à l'adresse suivante : climax.how/legal.

Pour toute information relative aux données personnelles, veuillez consulter la "politique de confidentialité" accessible ici : climax.how/privacy.

Article : Définitions

Dans les présentes Conditions Générales de Vente (les « CGV »), les termes ci-dessous auront la signification suivante :

« Contenu » : tous les éléments audiovisuels, cinématographiques, textuels, littéraires, sonores, graphiques, typographiques et photographiques, logiciels, bases de données, applications, images animées, jeux multimédias, etc. disponibles sur le Site, notamment les contenus audiovisuels proposés via le Lecteur ;

« Offre » : désigne l’offre commerciale proposée par CLIMAX™ sur le Site, telle qu’un abonnement (annuel, mensuel, durée illimitée) ou un achat VOD ;

« Lecteur » : ensemble des outils informatiques permettant de diffuser et consulter le Contenu sur le Site ;

« Service » : service de vidéo à la demande exploité sous la marque « CLIMAX™ » (numéro d’enregistrement 4642565), donnant accès au Contenu en streaming pour un usage strictement privé et personnel de l’Utilisateur ;

« Streaming » : mode de diffusion par CLIMAX™ du Contenu, sans possibilité de téléchargement, via une mémoire tampon permettant la lecture du flux vidéo au fur et à mesure de sa réception par le Lecteur ;

« Territoire » : l’intégralité du globe terrestre ;

« Utilisateur » : toute personne physique majeure ayant respecté les conditions d’accès au Service pour consulter le Contenu sur le Site.

Article : Objet des Conditions Générales

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles CLIMAX™ met à disposition de l’Utilisateur, qui les accepte, l’accès au Contenu sur les terminaux mentionnés à l’article « Modalités d’accès au Contenu ».

L’acceptation des présentes CGV par l’Utilisateur se matérialise par une case à cocher lors de la commande. Cette acceptation doit être pleine et entière. Toute acceptation conditionnelle sera considérée comme nulle et non avenue.

Article : Offres et prix

CLIMAX™ propose différentes offres commerciales à la vente sur son site (les « Offres ») :

- soit à l'achat unique (la « VOD ») ;

- soit sous forme d'abonnement (l'« Abonnement »).

Les caractéristiques principales de ces Offres — notamment le prix, l’auteur, le nombre d’épisodes et la durée totale de visionnage — sont précisées sur les pages de description dédiées à chaque Offre.

Il appartient à l’Utilisateur de consulter ces éléments avant toute commande. Les descriptions des Offres vendues en ligne sont aussi fidèles que possible, mais n’engagent CLIMAX™ que dans la mesure indiquée.

Les prix indiqués pour chaque Offre sur le Site sont affichés dans la devise sélectionnée par l’Utilisateur parmi les devises acceptées (le « Prix »).

CLIMAX™ se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis. Ces changements ne s’appliquent pas rétroactivement aux Abonnements en cours.

Article : Création de compte

Pour passer commande sur le Site, l’Utilisateur doit s’inscrire en complétant le formulaire prévu à cet effet et fournir les informations nécessaires au traitement de sa commande (adresse e-mail valide et confirmation de la majorité).

Dans tous les cas, l’Utilisateur doit saisir tous les champs obligatoires. Toute inscription incomplète ne sera pas validée.

L’inscription entraîne automatiquement l’ouverture d’un compte au nom de l’Utilisateur (ci-après le « Compte »), lui permettant de gérer et suivre ses achats.

L’Utilisateur garantit que les informations transmises lors de l’inscription sont exactes, à jour, sincères et ne sont en aucun cas trompeuses. Il s’engage à mettre à jour ces informations dans son Compte en cas de modification (notamment changement d’adresse postale) afin qu’elles soient toujours conformes aux critères précédemment cités.

L’Utilisateur est informé et accepte que les données saisies lors de la création ou de la mise à jour de son Compte constituent la preuve de son identité. Les informations renseignées par l’Utilisateur ont valeur contraignante une fois validées.

L’Utilisateur s’engage à utiliser personnellement son Compte et à ne permettre à aucun tiers de l’utiliser en ses lieu et place ou pour son compte, sauf à en assumer l’entière responsabilité.

Article : Passer une commande

Pour passer commande, l’Utilisateur doit sélectionner l’Offre de son choix et l’ajouter à son panier.

L’Utilisateur peut accéder à tout moment au récapitulatif de son panier, jusqu’à validation définitive de la commande, et corriger d’éventuelles erreurs dans les informations saisies.

Au cours du processus de commande, l’Utilisateur est invité à fournir ses coordonnées pour la facturation. Tous les champs obligatoires doivent être remplis. Les commandes incomplètes ne peuvent pas être enregistrées.

L’Utilisateur garantit que l’ensemble des informations communiquées sur le formulaire de commande sont exactes, à jour et sincères, sans caractère trompeur.

L’Utilisateur est informé et accepte que ces informations fassent office de preuve d’identité et l’engagent dès leur validation.

Sur la page de récapitulatif de commande, l’Utilisateur a la possibilité de confirmer ou d’annuler son achat. Dès confirmation, la commande est réputée acceptée et l’Utilisateur ne peut plus l’annuler.

Après validation, le règlement du prix de l’Offre s’effectue par carte bancaire ou prélèvement automatique sécurisé (la « Commande »).

Article : Prix et modalités de paiement

L’Offre est facturée à l’Utilisateur sur la base du tarif en vigueur au jour de la Commande.

Le Prix est exigible immédiatement.

La communication des coordonnées bancaires de l’Utilisateur vaut autorisation pour CLIMAX™ de débiter son compte à hauteur du montant total de la Commande.

Le règlement du Prix peut être effectué soit par l’Utilisateur, soit par un tiers payeur, c’est-à-dire toute personne physique ou morale qui s’engage, selon les dispositions des présentes Conditions, à régler le montant facturé au titre de cette Commande.

L’Utilisateur et le tiers payeur sont tenus solidairement responsables du paiement intégral du Prix.

Dès la finalisation de la transaction, CLIMAX™ adresse sans délai à l’Utilisateur un justificatif de paiement par courriel à l’adresse indiquée. Une facture peut être obtenue sur demande à l’adresse suivante : contact@climax.how.

L’Utilisateur accepte que CLIMAX™ conserve une copie de ses coordonnées bancaires communiquées lors de la première Commande, afin de simplifier de futures Commandes sur le Site.

Le Prix ne comprend pas les éventuels frais liés à des services souscrits séparément par l’Utilisateur auprès de tiers, comme ceux d’un fournisseur d’accès à Internet.

Article : Dispositions particulières relatives à l’abonnement

Sauf offre promotionnelle spécifique indiquant une durée différente d’abonnement (mensuel ou illimité, communiqué à l’Utilisateur avant souscription), la durée de l’Abonnement prend effet à la validation de la Commande pour une période de douze (12) mois s’il s’agit d’un Abonnement annuel.

L’Abonnement est reconduit tacitement pour des périodes identiques, soit douze (12) mois pour l’Offre annuelle ou un (1) mois pour l’Offre mensuelle, au tarif et selon la formule en vigueur proposée par CLIMAX™ au moment du renouvellement, sauf résiliation sous les conditions précisées ci-dessous.

L’Abonnement mensuel peut être résilié à tout moment. L’accès au service reste ouvert jusqu’à la fin de la période de facturation mensuelle en cours, puis le Compte est automatiquement clôturé.

L’Abonnement annuel peut être résilié sous réserve de respecter un préavis d’un (1) mois avant la fin de la période annuelle en cours. Conformément à l’article L.215-1 du Code de la consommation reproduit ci-dessous, CLIMAX™ informera l’Utilisateur à l’avance du renouvellement à venir.

Le prestataire professionnel doit informer le consommateur par écrit, par lettre dédiée ou par courriel, au plus tôt trois (3) mois et au plus tard un (1) mois avant la fin du délai autorisant le refus de renouvellement, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat comportant une clause de reconduction tacite.

Cette information, transmise en des termes clairs et compréhensibles, mentionne de façon visible dans un encadré la date limite de non-renouvellement du contrat.

Si cette information n'est pas communiquée conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut mettre fin au contrat, sans frais, à tout moment à compter de la date de reconduction. Les avances versées après la date de reconduction, ou pour les contrats à durée indéterminée, après la date de transformation en contrat à durée déterminée, sont remboursées dans un délai de trente (30) jours à compter de la résiliation, déduction faite des sommes correspondant, jusqu'à cette date, à l'exécution du contrat.

Les dispositions du présent article s'appliquent sans préjudice de celles qui, en vertu de la loi, soumettent certains contrats à des règles particulières concernant l'information du consommateur.

Par exception au premier alinéa, pour les contrats de fourniture de services de télévision au sens de l'article 2 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, et pour les contrats de fourniture de services de médias audiovisuels à la demande, le consommateur peut résilier son contrat sans frais, à tout moment après le premier renouvellement, en cas de changement de domicile ou de modification de son foyer fiscal.

L’Abonnement sans limitation de durée ("à vie") débute dès validation de la Commande, pour une période indéterminée.

Pour résilier un abonnement mensuel, annuel ou à durée indéterminée, l’Utilisateur doit se rendre dans son espace "Compte" et suivre les instructions de résiliation. Après résiliation :

- L’accès au compte est suspendu immédiatement pour les abonnements à durée indéterminée ;

- Pour un Abonnement Annuel ou Mensuel, l’accès reste ouvert jusqu’à la fin de la période de facturation en cours.

Article : Dispositions spécifiques pour la VOD

Sauf indication contraire lors d’une opération promotionnelle ponctuelle (dont la durée d’accès à la VOD serait précisée avant toute souscription), la période d’accès à la VOD démarre dès validation de la Commande pour une durée minimum de douze (12) mois.

Article : Modalités d’accès aux Contenus

L’Offre est considérée comme souscrite dès validation de la Commande. Tous les Contenus inclus dans l’Offre deviennent accessibles au plus tard vingt-quatre (24) heures après la souscription.

L’Utilisateur peut accéder aux Contenus proposés par Climax™ sur le Site via une connexion Internet, Wifi ou mobile. La qualité de diffusion dépend de plusieurs facteurs, dont l’Offre sélectionnée, la compatibilité des équipements, la qualité du réseau et le débit Internet de l’Utilisateur.

L’accès aux Contenus se fait depuis un navigateur web compatible et à jour, depuis les équipements suivants (non fournis) :

- Ordinateurs (PC ou Mac)

- Smartphones (iOS ou Android)

- Tablettes (iOS ou Android)

Il appartient à l’Utilisateur de maintenir son matériel et ses logiciels à jour pour bénéficier d’une expérience optimale. Climax™ ne garantit pas la compatibilité des Contenus avec tous les appareils ou systèmes d’exploitation.

En cas de difficultés, consultez la page d’aide suivante : climax.how/troubleshoot.

Article : Interruption du service

CLIMAX™ ne peut être tenue responsable en cas d’interruption temporaire ou définitive, indépendante de sa volonté, de tout ou partie du réseau filaire ou mobile et/ou du service fourni par le fournisseur d’accès à Internet de l’Utilisateur.

De même, CLIMAX™ ne saurait être tenue responsable en cas de disparition, de perte, de détérioration ou de tout dommage susceptible d’altérer l’équipement nécessaire à l’utilisation du Service.

Article : Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu accessible sur le Site, notamment mais sans s’y limiter les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs, icônes et la mise en forme associée, est protégé par des droits de propriété intellectuelle, incluant en particulier les droits de marque, les droits de dessin et modèle, le droit d’auteur et les droits sur les bases de données, en France comme à l’international.

Les Services et leur contenu, la structure générale du Site et des Services, les contenus éditoriaux, les images, photographies, sons, séquences vidéo ou tout élément multimédia, les logiciels et bases de données utilisés, ainsi que l’ensemble des contenus diffusés via le Site ou les Services, sont protégés par le droit d’auteur, les droits voisins et/ou le droit sui generis du producteur de bases de données, ainsi que par la responsabilité civile de droit commun et les conventions internationales applicables.

Climax™ et/ou ses partenaires ou tiers licenciés détiennent exclusivement l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à ces contenus accessibles sur le Site ou via les Services.

L’Utilisateur s’engage à respecter ces droits.

En conséquence, et sous peine de poursuites civiles et/ou pénales, sauf autorisation expresse et préalable de Climax™, l’Utilisateur s’interdit notamment de :

- reproduire, représenter, modifier, publier ou adapter sur tout support, par tout procédé, tout ou partie des éléments présents sur le Site et les Services ;

- porter atteinte aux systèmes informatiques assurant les Services, notamment par toute tentative d’intrusion ;

- recourir à la rétro-ingénierie sur tout ou partie des Services ;

- compiler, décompiler ou désassembler en tout ou partie les Services ;

- distribuer ou diffuser des copies, en tout ou partie, des Services ;

- supprimer ou altérer toute mention ou tout élément de propriété figurant sur tout ou partie des Services ;

- revendre, louer, sous-louer ou transférer de quelque manière que ce soit à un tiers l’ensemble ou une partie des Services.

Toute utilisation des informations, données et éléments du Site et des Services, à quelque fin que ce soit autre que la simple consultation directe du Site par l’Utilisateur, est strictement interdite sauf autorisation écrite préalable de CLIMAX™.

En aucun cas l’accès aux informations et données du Site ne peut permettre à l’Utilisateur d’extraire, de manière substantielle ou non, et/ou d’utiliser en dehors de la consultation du Site, quelque donnée ou élément que ce soit provenant du Site. Ces extractions et/ou utilisations sont expressément interdites.

Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, des signes distinctifs ou contenus présentés sur le Site, y compris les informations et/ou données, sans l’accord écrit préalable de CLIMAX™, de ses partenaires ou de tiers, est prohibée. Elle constitue notamment une atteinte aux droits d’auteur et peut engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

De façon générale, toute utilisation hors du cadre défini dans les présentes CGV est considérée comme un acte de contrefaçon exposant l’Utilisateur à des poursuites civiles ou pénales conformément à la législation et à la réglementation en vigueur.

Article : Contacts

Pour toute demande d’information, réclamation ou question concernant le fonctionnement du Site ou du Service, l’Utilisateur peut contacter CLIMAX™ aux coordonnées suivantes :

- par e-mail : contact@climax.how ;

- par courrier : CLIMAX PRODUCTION, 25 rue de Ponthieu, Paris (75008).

Article : Traitement des données personnelles

Lorsque vous utilisez les Services ou naviguez sur le Site, il peut vous être demandé de fournir à CLIMAX™ certaines données personnelles, comme votre adresse e-mail, la preuve de votre majorité, vos informations bancaires, vos données de navigation, ou encore des identifiants techniques liés à votre navigateur ou à votre équipement (tels que votre adresse IP). Ces informations sont indispensables pour accéder au Site et bénéficier des Services proposés par CLIMAX™.

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont nécessaires à l’exécution des présentes Conditions Générales et s’effectuent conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données, incluant la loi française Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée ainsi que le Règlement européen sur la protection des données du 14 avril 2016 (désignés ci-après comme « la réglementation applicable à la protection des données personnelles »).

Vos données sont destinées aux équipes de Climax™, ainsi qu’aux prestataires et sous-traitants qui œuvrent au bon fonctionnement du Site et des Services. Le cas échéant, certains partenaires peuvent y accéder, toujours dans le strict respect de la réglementation. Par ailleurs, ces données pourront être transmises à des organismes publics, auxiliaires de justice ou autorités compétentes, si la loi ou une décision judiciaire ou administrative exige que CLIMAX™ s’y conforme.

Les informations collectées servent à l'administration, à la gestion technique et commerciale des Services ou du Site, à des mesures d’audience, au contrôle de la qualité, à la gestion des paiements, à la prospection commerciale, à la prévention de la fraude portant atteinte aux droits de CLIMAX™, ainsi qu’au suivi des éventuels litiges.

En conformité avec la réglementation en vigueur, Climax™ est susceptible de vous adresser par courrier électronique des informations sur ses services, ainsi que des offres commerciales adaptées.

Vous autorisez CLIMAX à collecter des données concernant votre utilisation des Services afin de garantir la qualité, d’optimiser votre expérience et d’identifier différents profils d’utilisateurs, dans le but de vous proposer des contenus ou des offres adaptés à vos attentes et usages. Vous pouvez vous opposer à cette utilisation en écrivant à l’adresse suivante : contact@climax.how.

Vos données personnelles, ainsi que les informations relatives à votre utilisation, sont archivées électroniquement par CLIMAX pendant toute la durée d’application des présentes Conditions Générales de Vente et pour la durée légale de conservation et de prescription.

Vos données personnelles peuvent être transmises à des prestataires techniques situés hors de l’Union européenne, dans le respect strict des conditions de protection prévues par la réglementation sur la protection des données à caractère personnel.

CLIMAX peut, dans le respect de la réglementation applicable en matière de protection des données, partager vos coordonnées avec ses partenaires commerciaux afin qu’ils puissent vous adresser des offres qui pourraient vous intéresser.

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, de limitation et de portabilité de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, adressez votre demande à contact@climax.how, ou par courrier à CLIMAX PRODUCTION, 25 rue de Ponthieu, 75008 Paris, en joignant un justificatif d’identité.

Vous pouvez également définir des directives concernant la conservation, la suppression et la communication de vos données après votre décès. Vous disposez par ailleurs du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Pour plus d’informations sur le traitement de vos données par CLIMAX, veuillez consulter la politique « Données personnelles », disponible ici : climax.how/privacy.

Article : Cookies

Climax™ dépose des cookies sur les équipements mentionnés dans l'article « Accès aux Contenus ». Ces cookies permettent de se connecter au Site, d’utiliser les Services (notamment le lecteur vidéo), de mesurer l’audience et de recevoir des publicités adaptées. Vous pouvez refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Toutefois, ce refus peut limiter l'accès à certaines fonctionnalités du Site ou des Services.

Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies, Climax™ vous invite à consulter sa politique « Données personnelles », disponible ici : climax.how/privacy.

Article : Utilisation du service

Les Contenus proposés sont des fichiers numériques protégés par la législation sur le droit d’auteur et les droits voisins, en France comme à l’international.

L'Utilisateur bénéficie d'un droit d’utilisation strictement personnel, limité aux conditions de l’Offre choisie. Il est formellement interdit de monétiser, vendre ou accorder à un tiers, tout ou partie de l’accès au Site, ainsi qu’aux informations qui y figurent.

Sont également prohibés : (i) tout comportement susceptible de perturber ou nuire au bon fonctionnement du Site, (ii) toute intrusion ou tentative d’intrusion dans les systèmes de Climax™, (iii) l’utilisation abusive des ressources du Site, (iv) toute action susceptible de surcharger l’infrastructure, (v) toute violation des mesures de sécurité ou d’authentification, (vi) tout acte portant atteinte aux droits et intérêts financiers, commerciaux ou moraux de Climax™ ou de ses Utilisateurs, (vii) toute utilisation détournée du Site, et plus largement, (viii) toute infraction aux présentes CGV ou à la réglementation en vigueur.

Des systèmes de gestion des droits numériques (DRM) sont utilisés afin d’assurer à l’Utilisateur une utilisation souple des enregistrements, tout en protégeant les ayants droit. L’Utilisateur s’engage à ne pas contourner, altérer ou encourager un tiers à détourner les dispositifs de protection nécessaires à l’utilisation du Service.